MENTIONS LEGALES :
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Raison sociale : EARL Vins Michel
Statut juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
Capital social : 10 000 €
Siège social : 3 rue Witthor, 67520 Marlenheim, France
Téléphone : +33 (0)6 89 63 29 87
E-mail : contact@vinsmichel.fr
Immatriculation : RCS Saverne D 887 708 329 – N° SIRET : 887 708 329 00016
Numéro TVA intracommunautaire : FR 87 887708329
Directeur de la publication : Cédric Schleiss (postmaster@vinsmichel.fr)
2/ HÉBERGEMENT
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Gestion des commandes et livraison
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Communication avec le client
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Par email : contact@vinsmichel.fr
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Par courrier : EARL Vins Michel, 3 rue Witthor, 67520 Marlenheim, France
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
8/VENTES D’ALCOOL
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L.3342-1 du Code de la santé publique).
En validant votre commande, vous certifiez avoir 18 ans révolus.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé – à consommer avec modération.
9/LOI APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.